Droits et accords du transport aérien

L’aviation civile internationale doit se développer d’une manière sure et ordonnée, les services internationaux doivent être exploités d’une manière saine et économique.

Vos attentes

Vous souhaitez connaître les fondamentaux de l’organisation du transport aérien, mais également toute son évolution liée à la déréglementation américaine, à la libéralisation communautaire, à la globalisation avec le jeu des alliances, à l’utilisation des nouvelles technologies…

Notre offre

Ce séminaire de deux jours présente de façon claire les principales étapes de l’évolution des droits et accords du transport aérien, depuis la convention de Chicago jusqu’à aujourd’hui. Les exposés magistraux sont illustrés par de nombreux exemples concrets et partage d’expérience

Les objectifs pédagogiques

Ce séminaire a pour objectif d’apporter une vision globale de l’organisation du transport aérien dans le monde afin d’en comprendre les enjeux politiques et économiques, les tensions et les tendances récentes d’évolution.

Il permet de comprendre les rôles respectifs des différents acteurs dans le domaine de l’aviation civile ainsi que leurs interactions.

Il apporte un éclairage juridique, mais aussi stratégique et économique, sur l’organisation du transport aérien mondial, sur les relations bilatérales entre états, les grandes instances multilatérales de régulation ou de négociation, les accords inter-compagnies et enfin les évolutions récentes.
 

Contenu du cours

La réglementation internationale héritée de la seconde guerre mondiale :
- la convention de Chicago 1944
- les principaux acteurs : rôle des états; OACI; IATA; les compagnies nationales
- les principes du droit aérien
- les négociations bilatérales et multilatérales

La déréglementation américaine et européenne :
- la remise en cause de la réglementation
- établissement d’un nouveau cadre juridique et concurrentiel
- conséquences pour l’industrie

Les nouvelles tendances :
- évolutions réglementaires
- nouvelles formes d’accord inter-compagnies
- constitution d’alliances commerciales 
- fort développement du tourisme et des charters
- apparition de nouveaux acteurs : les compagnies low cost