Mentions légales
Avertissement
Air France Consulting est une société de conseils (assistance et formation) vers les entreprises opérant principalement dans le secteur du transport aérien. Air France Consulting pourra effectuer des mises à jour à tout moment des conditions définies aux présentes. Ainsi, nous conseillons vivement à nos internautes de revenir les parcourir lors de chacune de leurs visites sous la rubrique « qui sommes nous ? ».
Pour tous problèmes ou demandes de renseignements sur votre réservation, voyage ou autre, merci de contacter directement Air France soit par téléphone au 3654, soit sur le site Internet (www.airfrance.fr), à la rubrique
« Informations et Services ». Air France Consulting, en tant que filiale de conseil, na pas accès aux informations commerciales relatives aux activités passagers et cargo.
Informations générales
Site édité par :
Air France Consulting
Uranus Continental Square 1
3 place de Londres
BP 12770 Tremblay
F-95727 ROISSY CDG cedex
France
TEL
Courriel : mail.afc@airfrance.fr
Société par actions simplifiée au capital de 1 180 892.00 euros
423 745 371 RCS Bobigny
SIRET 423 745 371 00025
APE : 7022Z
Site réalisé et hébergé par :
société : Australie / dad
Web :www.australie.com
Droit d’accès, de rectification et de suppression peuvent s’exercer auprès de :
Responsable du traitement des données : Monsieur Philippe Bordel
Air France Consulting
Roissypôle, le Dôme
CP 10926, 3 rue de La Haye
95703 Roissy CDG cedex
TEL 0174254162
FAX 0174254192
Courriel : mail.afc@airfrance.fr
Propriété intellectuelle et crédits photographiques. L´ensemble des données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le site fait l´objet d´une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les internautes ne peuvent utiliser ces éléments qu´à des fins exclusivement privées (cercle familial).
A l´exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l´accord écrit d’Air France Consulting est constitutif d´un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur notre site sont la propriété d’Air France Consulting ou de ses partenaires. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont donc prohibés, sauf autorisation écrite de leur titulaire.
Copie de page de site et droits d'auteur. Toute copie de page du site doit avoir obtenu l’autorisation du directeur d’Air France Consulting et mentionner le Copyright © suivant : Direction d’Air France Consulting. Les données publiées et les marques citées sur airfranceconsulting.com sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de leurs propriétaires est donc prohibée, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle. La reproduction sur support papier : à l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site http://airfranceconsulting.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Liens hypertexte. La mise en place de tout liens hypertextes vers tout ou partie du site http:// airfranceconsulting.com est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de la Direction d’Air France Consulting. La Direction d’Air France Consulting ne saurait être tenue responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés. En particulier, la Direction d’Air France Consulting se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Contenu rubrique « Actualités ». Le contenu de la rubrique « Actualités » du site http://airfranceconsulting.com ne peut être utilisé qu'à titre informatif. Air France Consulting ne saurait aucunement être tenue responsable de l'usage, de l'interprétation ou la fiabilité du contenu figurant dans la rubrique « Actualités ».
Données statistiques. Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l'activité des visiteurs sur le site, et la fréquence de retour.
Responsabilité. L´ensemble des photographies et documents illustrant les produits proposés sur ce site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité d’Air France Consulting ni de sa filiale Quali-Audit. Air France Consulting ne saurait être tenue responsable de tous dommages indirects, tels que perte de profits, d´un marché, d´une chance, du fait de l´utilisation de son site.
Sécurisation et Confidentialité des Données. Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Chaque fois que des informations personnelles sont collectées, Air France Consulting s'efforce d'inclure un lien conduisant aux présentes Conditions Générales. Nous nous réservons le droit de modifier les Conditions Générales et vous incitons par conséquent à vous y reporter régulièrement.
Recommandations générales. Vous devez en outre ne pas oublier de vous déconnecter de votre profil ni de fermer la fenêtre de votre navigateur à l'issue de votre session de travail, particulièrement si vous utilisez un poste informatique partagé avec d'autres pour l'accès à internet. Vous éviterez ainsi que des utilisateurs n'accèdent à vos informations personnelles.
Protection de la vie privée et des données personnelles. Le système d'information Internet d'Air France Consulting est enregistré à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) sous la forme d’une déclaration simplifiée réalisée le 02 12 2008 (le numéro de récépissé xxxxx version 1). Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (articles 39 et 40), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de rétractation pour les données vous concernant. Par simple courrier électronique via la rubrique Contact, en lien dans le bas de page d’accueil du site. (est ce bien localisé à cet endroit dans le site ?). Vous pouvez télécharger la LOI
N°78-17 DU 6 JANVIER 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site http://www.legifrance.gouv.fr.
Informations personnelles recueillies sur ce site. Air France Consulting collecte plusieurs types d'informations par ses différents services en ligne. Air France Consulting est soucieuse de protéger les informations personnelles que vous nous communiquez. Dans ce cadre, nous nous engageons à respecter la confidentialité des données transmises. Vous conservez en permanence le complet contrôle sur les informations vous concernant. En supprimant votre profil, vous n'aurez dans ce cas plus accès aux services d'informations en ligne disponibles sur saisie d'un identifiant mot de passe.
Par les choix que vous faites et par les informations que nous conservons, vous nous permettez de mieux vous connaître et ainsi de mieux satisfaire vos attentes.
Les informations que nous vous demandons sur notre site peuvent être les suivantes :
- votre état civil (civilité, nom, prénom, adresse postale, téléphone),
- votre adresse de livraison, le cas échéant,
- votre adresse de courrier électronique (personnelle ou professionnelle) utile pour recevoir une confirmation de traitement de votre demande, pour toute correspondance et abonnement à un service, pour recevoir la newsletter…
Plus globalement, nous conserverons aussi :
- un historique de vos demandes d’information et des pages du site que vous avez visitées ainsi que le type de navigateur que vous utilisez.
- concernant la correspondance par e-mail : le contenu de vos e-mails, votre adresse et nos réponses.
Traitement des informations. Les informations collectées peuvent être utilisées dans un but de communication promotionnelle, commerciale ou d'information par Air France Consulting ou sa filiale Quali Audit uniquement, et via différents supports. Elles ne sont destinées ni à être vendues, cédées ou transmises à d’autres entités.
Nous pouvons être amenés à utiliser ces données pour effectuer toutes sortes d'études destinées à améliorer nos services.
Dans des circonstances très exceptionnelles, Air France Consulting peut être légalement amenée à communiquer des informations confidentielles lorsque cette démarche est nécessaire à l'identification, à l'interpellation ou à la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice ou atteinte, intentionnellement ou non :
- aux droits ou à la propriété d'Air France Consulting,
- à d'autres utilisateurs du site d'Air France Consulting,
- à toute autre personne qui pourrait être pénalisée par de telles activités.
La communication de données personnelles peut ainsi exceptionnellement intervenir lorsqu' Air France Consulting est légalement tenue de le faire, suite au dépôt d'une plainte par exemple.
Informations d'ordre technique. Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d'ordre technique. Pour des raisons de maintenance pourra interrompre à tout moment le site.
Droit applicable et litiges. Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. En cas de contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents sauf indications contraires communiquées dans les conditions générales.